Le Togo envisage d’améliorer sa réglementation nationale sur la protection du droit d’auteur pour s’adapter aux normes internationales émergentes et à l’ère numérique. Un avant-projet de loi, élaboré par le ministère de la Culture, sera prochainement examiné par le gouvernement.
Le Togo franchit une étape importante dans la protection du droit d’auteur en préparant une mise à jour de sa législation nationale. Gbenyo Lamadokou, porte-parole du gouvernement togolais, a annoncé lors d’une communication en conseil des ministres que le ministère de la Culture avait élaboré un avant-projet de loi en vue d’améliorer la protection du droit d’auteur dans le pays.
Cette nouvelle disposition législative prendra en compte les évolutions récentes des normes internationales ainsi que l’impact du numérique sur la création artistique et littéraire. Elle visera à renforcer davantage la protection des titulaires de droits d’auteur, à faciliter la circulation des œuvres protégées et à sauvegarder les expressions du folklore.
Le bureau togolais des droits d’auteurs (BUTODRA), qui joue un rôle central dans la gestion et l’administration des droits d’auteur au Togo, connaîtra également des évolutions de ses missions pour mieux répondre aux besoins actuels.
Cette initiative reflète l’engagement du Togo à suivre les tendances mondiales en matière de protection des droits d’auteur et à protéger la diversité culturelle et artistique du pays. Elle vise également à encourager la création artistique et à garantir une rémunération équitable aux créateurs et aux détenteurs de droits d’auteur.
